Textes de références

Les textes, rapports, chartes et autres documents sur l’intégrité scientifique se sont multipliés ces dernières années. Voici une sélection de textes de référence.

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La déclaration de Singapour en 2010 est un acte fondateur par lequel de nombreux pays s’engagent collectivement à mettre en œuvre une politique en matière d’intégrité scientifique. Ce texte est un document source repris par de nombreux autres textes.

Sur cette base, de nombreux pays ont proposé des documents spécifiques, que le site web ci-dessous recense et actualise régulièrement

Au niveau  européen

Le code publié par l’ALLEA (European Federation of Academies of Sciences and Humanities) est un document fédérateur

En France

En France, le texte fondateur est la charte nationale signée par la Conférence des Présidents d’Université (CPU) et la quasi-totalité des organismes de recherche

Un rapport remis par Pierre Corvol fait l’état de la mise en œuvre de cette charte et fait des préconisations, comme la création de l’Office Français de l’Intégrité Scientifique (OFIS) qui est rattaché au Haut Conseil de l’Evaluation de la Recherche et de l’Enseignement Supérieur (HCERES)

Le guide du CNRSCentre national de la recherche scientifique et de la CPU aborde de façon synthétique l’ensemble des questions liées à l’intégrité scientifique. Un document de référence à télécharger et à lire avec attention.

A l'université de Bordeaux

La charte Responsabilités, gestion des conflits d’intérêts et traitement des allégations de manquements à l’intégrité scientifique. Cette charte sert de cadre de référence pour toutes les personnes engagées dans la recherche et la valorisation au sein d’une des composantes ou structures opérant en partenariat avec l’université de Bordeaux. Sa lecture est impérative car toutes les personnes concernées sont tenues de s’y conformer.

Mise à jour le 08/09/2017